MENTIONS LÉGALES
1. PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet les informations suivantes :
Dénomination sociale : EURONOVE
Statut juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée à Associé Unique)
SIREN : 935 072 454
Code APE : 4222Z – Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Siège social : 10 Boulevard Louise Michel, 91000 Evry-Courcouronnes, France
Date de création : 19 novembre 2024
Dirigeant : Soidry HASSANI
Email de contact : contact@euronove.fr
2. HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergeur du site est :
Nom de l’hébergeur : OVH
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site internet, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EURONOVE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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4. RESPONSABILITÉS
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5. DONNÉES PERSONNELLES
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6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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